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Marques déposées par Fondation Maurice Ravel
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Fondation Maurice Ravel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fondation Maurice Ravel
Fondation Maurice Ravel, fondation reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
4217275
Date de dépôt :
13/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2025
Fondation Maurice Ravel de Fondation Maurice Ravel

Présentation de la marque Fondation Maurice Ravel

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2015 par Fondation Maurice Ravel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fondation Maurice Ravel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est Fondation Maurice Ravel, fondation reconnue d'utilité publique domicilié(e) 27 rue de la Millière - 78490 - Les Mesnuls - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation Maurice Ravel, Mme. Christine Toussaint du Wast domicilié(e) 27 rue de la Millière - 78490 - Les Mesnuls - France.

La marque Fondation Maurice Ravel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fondation Maurice Ravel arrivera à expiration en date du 13 octobre 2025.

Fondation Maurice Ravel a également déposé les autres marques suivantes : Maurice Ravel Foundation , Maurice Ravel


Fondation Maurice Ravel, fondation reconnue d'utilité publique - 27 rue de la Millière - 78490 - Les Mesnuls - France


Fondation Maurice Ravel, Mme. Christine Toussaint du Wast - 27 rue de la Millière - 78490 - Les Mesnuls - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.